Conseil municipal lundi 28 novembre 2011 à 18Heures

Lundi 28 novembre à 18 heures aura lieu le conseil municipal de Joué-lès-Tours. L'ordre du jour comporte 31 points dont le Débat d'Orientations budgétaires. I.PROJETS DE VILLE 1. Opération immobilière – rues Jean Bouin et Pierre de Coubertin – Cession et dépôt des autorisations au titre du droit des sols 2. Ilot Gratias – tranche 3 – Dépôt des autorisations au titre du droit des sols II.INFORMATION AUX CONSEILLERS A. RAPPORT D’ACTIVITE 3. Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération Tour(s)plus – année 2010 B. RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC 4. Gaz Réseau Distribution France - rapport sur la délégation du service public de gaz naturel – année 2010 5. Véolia - rapport sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable – année 2010 6. Dalkia - rapport sur la délégation du réseau de chaleur de la Ville de Joué lès Tours – année 2009/2010 7. Pompes Funèbres Intercommunales (PFI) - rapport sur la délégation du service public des Pompes Funèbres – année 2010 III.ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2012 8. Débat d’Orientations Budgétaires 2012 IV.VIE DES JOCONDIENS A. SOCIAL – DEVELOPPEMENT DURABLE 9. Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social 10. Demande de subvention pour la réalisation d’un agenda 21 B. CADRE DE VIE 11. Réforme de la fiscalité d’urbanisme : fixation du taux de la taxe d’aménagement (TA) 12. Dénomination de voie – Zone d’Aménagement Concerté de la Liodière 13. Permis de construire, marchés de travaux et demandes de subventions pour la rénovation et l’extension du centre social de la Rabière 14. Tramway : prise en charge par le SITCAT des travaux de déplacement des services de la Protection Maternelle et Infantile C. CULTURE - VIE QUOTIDIENNE 15. Subventions d’aide aux projets associatifs «Féeriades de Noël» 16. Demande de subventions ou de partenariats en fonctionnement pour l’année 2012 17. Convention d’objectifs et de moyens pour le versement de subvention entre la Ville de Joué lès Tours et l’Association Tourangelle des Centres Sociaux (ATCS) 18. Règlement de la salle de cérémonie du cimetière V.GESTION COMMUNALE A. GESTION BUDGETAIRE 19. Décision modificative n°1 - Budget Principal 2011 20. Décision modificative n°2 – Budget de la Régie Autonome Culturelle 2011 21. Demande de garantie d’emprunt par la SEM Maryse Bastié pour la réhabilitation de 105 logements – rue Auguste Rodin (ZUP 2) et de 59 logements – Rue de Verdun et rue Jacques Poirrier (ZUP 3) a) Réhabilitation de 105 logements - Rue Auguste Rodin (ZUP 2) b) Réhabilitation de 59 logements – Rue de Verdun et rue Jacques Poirrier (ZUP 3) B. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 22. Expérimentation de l’entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel 23. Modification du tableau des emplois – ouverture de postes a) Ouvertures de postes pour le tableau d’avancement 2012 b) Ouverture d’un poste contractuel de Médiateur de rue c) Ouverture de postes d’agents recenseurs 24. Gratification des stagiaires C. GESTION DES DOMAINES 5. Régularisations foncières – échangeur de l’Epan – Prairies de la Gloriette 26. Echange de parcelles – Zone d’Aménagement Concertée de la Liodière 27. Abandon de parcelles à la Ville – rue de l’Opale D. DIVERS 28. Appel d’offres ouvert – Prestations sur les ouvrages et équipements hydrauliques, sur les ouvrages d’assainissement et les installations de prétraitement de la Ville de Joué lès Tours 29. Accord cadre Fourniture de végétaux et semences pour les saisons 2012/2014 VI.DELEGATIONS AU MAIRE 31. Délégations au Maire et aux Adjoints – Compte rendu des décisions n°459 à 575 prises du 12 septembre au 27 octobre 2011